Document d'archives : Assainissement, construction d'égouts et de caniveaux (1898, 1903, 1912-1913), raccordement aux égouts : délibération municipale...
Titre :
Assainissement, construction d'égouts et de caniveaux (1898, 1903, 1912-1913), raccordement aux égouts : délibération municipale fixant le tarif des branchements (1903). Éclairage public, concession du service de l'éclairage à l'huile (1830, 1839-1845, 1849-1857, 1859-1860, 1865), de l'éclairage au gaz (1856, 1872, 1882-1891) et de l'éclairage au gaz et à l'électricité (1901, 1903, 1907, 1914, 1920) : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, pièces des adjudications, contrats et avenants, états des sommes dues par la commune notamment pour l'acquisition de matériel et l'extension du réseau, réclamations. Électricité, concession de la distribution d'énergie électrique et organisation du contrôle communal : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation accompagnées de leurs pièces justificatives, rapports des ingénieurs des ponts-et-chaussées, contrat et avenant (1910-1911, 1921, 1936-1937). Travaux de voirie, vœux de la commune concernant la rectification de la route impériale n°169 entre Morlaix et Penzé et de la route départementale n°2 entre la limite du département et Morlaix : un courrier du sous-préfet, délibérations municipales (1858).
Contenu :
Cote :
2 O 2239
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)