Règlements du pari mutuel, 1920-1927 Projets de systèmes d'assurance des parieurs contre les chutes de chevaux : correspondance, notes, 1893-1936 Unification de la répartition des mises du pari mutuel : avis des inspecteurs du pari mutuel, avis des sociétés parisiennes, 1905-1929 Rapport au ministre de l'agriculture sur le contentieux des courses et les commissaires des sociétés, 1905 Projet de décret sur la réglementation des courses de chevaux : rapports de M. Cabaret sur le rôle de la commission d'études des courses, 1894-1908 Rapport de M. Cartier-Saint-René, inspecteur du pari mutuel, sur les pertes sur les centimes : modifications au règlement du pari mutuel, 1912 Correspondance avec des particuliers sur divers points du règlement du pari mutuel, 1905-1932 Interdiction des paris faits par des mineurs : arrêtés ministériels des 6 et 13 août 1948, correspondance, 1934-1948 Modèle de rapport journalier relatif aux opérations du pari mutuel, sans date

19850377/9

Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1805-1984)