Document d'archives : Dons et legs. - VILLEBON-SUR-YVETTE : MULLER, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1865), HENRAUX, don au...

Titre :

Dons et legs. - VILLEBON-SUR-YVETTE : MULLER, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1865), HENRAUX, don au bureau de bienfaisance, au curé (1868), FEUILLATRE, don à la commune (1923), CORDEAU, don à la commune (1926), DURAND-CLAYE, don au bureau de bienfaisance (1918) [voir 4O 33] ; Madame la comtesse SIMEON et Monsieur FARMAIN de Sainte REINE, don aux indigents malades (1854) ; VILLECONIN : de MAY de TERMONT, don à la commune (1874), LIBERT, don à la fabrique (1899), GAUTIER, don à la commune (1909), RENAULT, don à la commune (1924) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : ROBIN, don à la fabrique (1865), CHOMEL, don à la fabrique, au desservant (1877), ROUSSEAU, don au bureau de bienfaisance (1884), de SAINT CERAN, don à la caisse des écoles (1892), AUCHENE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1900), CLOZEAU, don au bureau de bienfaisance (1902), AUCHENE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1904), CARRE, don à la société scolaire de secours mutuels et de retraite (1911), PAUPE, don à la caisse des écoles (1913), GATINE, don au bureau de bienfaisance (1915), HUGONNET, don à la commune (1918), LALAIN-CHOMEL, don au bureau de bienfaisance (1922), GAUTHIER, don à la commune (1924), LEGARD, don à la commune (1926), GAILLARD, don au bureau de bienfaisance (1927), DUBOIS, don à la caisse des écoles (1928), DUBOIS, don à la commune (1933), PLANET, don à la caisse des écoles (1934), GALLOT, don à la commune (1942), FROISSANT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1899) [voir 4O 3] ; VILLEJUST : PAUQUET, don à la fabrique [N.B. : empêchement de réalisation de la fondation tombant sous deux lois du 10 avril 1832 et 26 mai 1848 ; changement de politique] (1856) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : LISFRANC de SAINT MARTIN, don à la commune [terrain pour agrandir école et traitement instituteur], au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1849), LEMOINE, née LISFRANC de SAINT MARTIN, don à la commune [terrain pour création d'une place publique] (1878).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

4O/40

Inventaire d'archives :

4O DONS ET LEGS (1804-1943)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1942

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
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