Document d'archives : 1865-1866
Contenu :
Contenu
Session de 1865 : procès-verbaux du 21 au 26 août, avec table, rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec table.
Session de 1866 : procès-verbaux du 27 août au 4 septembre, avec table, rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec table.
Cote :
1 N 110
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 148 p. + 54 p. + 127 p. + 177 p. + 91 p. + 148 p.