Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Renseignements sur les conditions économiques d'exploitation des services routiers de voyageurs Année 1954 - Circulaire du 31...

Date : 1952 - 1969

Voir le contexte de la notice

Titre :

Renseignements sur les conditions économiques d'exploitation des services routiers de voyageurs Année 1954 - Circulaire du 31 décembre 1954 - Départements 1 à 30. Mars 1956/Déc. 1952 Renseignements sur les conditions économiques d'exploitation des services routiers de voyageurs. Année 1954 - Départements 31 à 65. Fév. 1956/Fév. 1955 Renseignements sur les conditions économiques d'exploitation des services routiers de voyageurs. Année 1954 - Département 66 à 90. Avril 1955/Février

Cote :

19780602/10

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports Interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1...

Institutions :

régie autonome des transports parisiens, société nationale des chemins de fer français

Thèmes :

chemin de fer, enquête, plan 5, transport de voyageurs, transport fluvial, transport routier, transport urbain, voie ferrée d'intérêt local, voie navigable

Type de document :

bilan, enquête, inventaire, rapport, étude

Fonctions :

planification, préparation budgétaire, étude

Partager :