Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 15, 16 (taxe d'apprentissage) ; 1959 : 9, 10, 11, 12 (taxe d'apprentissage) ; 1960 : 6 (1er cahier : art.1 à 640), 6 (2e cahier : art.641 à 1280), 6 (3e cahier : art.1281 à 1920), 6 (4e cahier : art.1921 à 2560), 6 (5e cahier : art.2561 à 3200), 6 (6e cahier : art.3201 à 3664), 7, 8 (taxe d'apprentissage), 9. Exercice 1962 ; 1959 : 13, 14 ; 1960 : 10. Exercice 1963 ; 1960 : 11, 12 (sociétés et taxe d'apprentissage), 13.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/33

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1963

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 15, 16 (taxe d'apprentissage) ; 1959 : 9, 10, 11, 12 (taxe d'apprentissage) ; 1960 : 6...

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