Document d'archives : Gard
Contenu :
Association cultuelle de l'Eglise réformée évangélique de Valleraugue legs Félicien. 07.02.1948 / 11.05.1948
Répercussion de la séparation des Eglises et de l'Etat sur les budgets communaux et départementaux. 02.03.1907 / 30.07.1908
Rapport concernant l'obligation de mobilité accomplie au secrétariat d'Etat aux anciens combattants par Melle Simonne REBOURG administrateur Civil au ministère de l'intérieur. 01.10.1974 / 14.10.1976
Cote :
19880081/12
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse