Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Papiers personnels.

Date : 1735 - 1782

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Documents du régiment d'Agenais, (47 pièces), 1735-1738.

Contrat de mariage avec Jeanne Marie Françoise Rafine de Mosnier (1 pièce), 1742.

Correspondance relative au retrait féodal et à la vente du domaine de Saubagnère [ou Saubannières] à Mauléon d’Armagnac (63 pièces), 1769-1771.

Achat de la charge de président à mortier du parlement de Toulouse en faveur de son fils Louis Cécile Marie (3 pièces), 1775.

Pièces concernant la succession, notamment extrait de l’inventaire après décès (10 pièces), 1779-1782.

Mémoire de M. de Comps concernant l’imposition du vingtième (1 pièce), 1765

Cote :

2 J 59

Inventaire d'archives :

Familles Maniban, Campistron, Savy-Gardeil

Personnes :

Campistron (famille de), Campistron de Monpapou, Jean Guy de (1717 ?-1781 ; marquis de Maniban ; lieutenant au régiment d'Agenais, conseiller au parlement de Toulouse), Campistron, Jean Guy de (1717 ?-1781 ; marquis de Maniban ; lieutenant au régiment d'Agenais, conseiller au parlement de Toulouse), Campistron, Louis Cécile Marie (1748-1820 ; marquis de Maniban ; président à mortier au parlement de Toulouse), Rafine de Mosnier, Jeanne Marie Françoise (....- 1798)

Institutions :

Parlement de Toulouse

Lieux :

Guyenne (France), Mauléon-d'Armagnac (Gers, France), Saubagnère (Mauléon-d'Armagnac, Gers, France ; lieu-dit), Armagnac (France), Haute-Garonne (France ; département), Gironde (France ; département), Gers (France ; département), Toulouse (Haute-Garonne, France), Gascogne (France)

Thèmes :

11e siècle, 15e siècle, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, Moyen Age, famille, noblesse

Type de document :

Documents écrits

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