Document d'archives : .- projet de décret portant statut particulier des corps de directeur d'études et de maîtres de conférence : projet de décret,...
Titre :
.- projet de décret portant statut particulier des corps de directeur d'études et de maîtres de conférence : projet de décret, note de présentation, étude d'impact, notes sur l'école, rapport « l'école française d'Extrême-Orient et la situation de ses personnels » (2001). Ecole française d'Extrême-Orient
Inventaire d'archives :
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1997-2002)
Institutions :
centre national de la recherche scientifique (france), ecole française d'extrême-orient, installation européenne de rayonnement synchrotron
Lieux :
grenoble (isère), corse (france , région administrative), asie, isère (rhône-alpes , département)
Thèmes :
aménagement du temps, brevet d'invention, budget, collectivité territoriale, comité interministériel, commerce extérieur, durée du travail, emploi, enseignement supérieur, fiscalité, grand équipement scientifique, grande école, groupement d'intérêt public, loi, loi d'orientation, marché public, organisme de recherche, physique, propriété intellectuelle, recherche appliquée, recherche et développement, réforme administrative, statut juridique, technologie nouvelle, transfert de technologie, travail, établissement d'enseignement, établissement public
Type de document :
budget, chrono, communiqué, compte-rendu de séance, contrat, loi, marché public
Fonctions :
action gouvernementale, gestion du personnel, législation, préparation budgétaire, réglementation