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Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription (1979), publication (1981) ; SOISY-SUR-SEINE : plan provisoire...

Date : 1970 - 1982

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Titre :

Plans d'occupation des sols.- SOISY-SUR-SEINE : prescription (1979), publication (1981) ; SOISY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970) ; TIGERY : plan provisoire (1970), presciption (1979) ; TORFOU : publication (1982) ; LES ULIS : publication (1982) ; VALPUISEAUX : publication (2 dossiers 1980) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : prescription (1974).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

905W/47

Inventaire d'archives :

PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE)

Lieux :

ULIS (LES) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, TORFOU, SOISY-SUR-SEINE, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), TIGERY

Thèmes :

20e siècle, aménagement foncier, commune, urbanisme

Type de document :

Papier, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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