Document d'archives : LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision (commission permanente) du 21/10/1992 (1er juillet...

Titre :

LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision (commission permanente) du 21/10/1992 (1er juillet 1992 - 28 juin 1994), commission permanente du 19/10/1993 (21 avril 1993 - 12 décembre 1996) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision Conseil Général du 18/09/1991 (23 février 1991 - 27 octobre 1994) ; LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (29 mai 1995 - 26 mars 1998) ; YERRES, programme de rénovation feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (19 octobre 1994 - 12 mai 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (8 juillet 1997 - 4 août 1998) ; SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1993, décision Conseil Général du 27/03/1991 (24 janvier 1991 - 16 septembre 1991), commission du 27/07/1993 (28 mai 1993 - 27 décembre 1995) ; VILLIERS-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1993, décision Conseil Général du 04/12/1991 (9 août 1991 - 17 juin 1993) ; JUVISY-SUR-ORGE, programme de rénovation des feux colorés 1991-1993, décision Conseil Général du 04/12/1991 (17 juillet 1991 - 8 juin 1994).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1355W/56

Inventaire d'archives :

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Informations sur le producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision (commission permanente) du 21/10/1992 (1er juillet 1992 - 28 juin 1994), commission permanente du 19/10/1993 (21 avril 1993 - 12 décembre 1996) ; LA...

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