Document d'archives : Fonctionnement des instances

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Dans cette partie du fonds, sont regroupés de façon chronologique les documents relatifs aux organes de direction de la Fédération : Secrétariat fédéral, Bureau fédéral et Comité fédéral. À partir de l'automne 2001, le Secrétariat fédéral et le Comité fédéral sont renommés en Comité exécutif et Conseil départemental, tandis que le Bureau fédéral disparaît. Les archives produites par ces instances sont essentiellement des notes de réunions, des comptes rendus, du courrier avec convocations aux réunions, des articles de presse, des dossiers documentaires, des plans de travail et autres documents préparatoires pour la gestion de la fédération (fiche de tâches, état d'organisation, budget, propagande...). Dans le cas où les notes seraient réunies en cahier, c'est l'année de début du cahier qui a été prise en compte. Cependant, la date de fin apparaît dans les dates extrêmes. De plus, il est à noter que d'autres réunions comme celles qui se tiennent au sommet des sections peuvent être comprises dans les cahiers fédéraux. L'organisation et le déroulement des conférences fédérales, au cours desquelles est élu le Comité fédéral, se découvrent à travers des programmes, des rapports, des amendements, des interventions, des bulletins de vote, des mandats de délégués et comptes rendus de conférences de section. Puis, ce sont les mêmes types de documents que l'on retrouve pour les congrès nationaux du PCF. Enfin, le Comité central et sa conférence nationale sont représentés dans cette catégorie ainsi que le comité régional et la présence du Parti Communiste au Conseil régional à partir de 1987.

Inventaire d'archives :

160 J - Parti communiste français

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