Document d'archives : Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE,...
Titre :
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2016W/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
MAISSE, MAUCHAMPS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MONTLHERY Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MEREVILLE Commune, MOLIERES (LES), MILLY-LA-FORET Commune