Document d'archives : Communes de Saint-Franc, Saint-Francois, Saint-Genix, Saint-Germain, Saint-Girod, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-d'Arvey,...

Titre :

Communes de Saint-Franc, Saint-Francois, Saint-Genix, Saint-Germain, Saint-Girod, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jean-de-Belleville, Saint-Jean-de-Chevelu, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Jean-de-la-Porte. - Saint-Franc : - état des avances faites par le secrétaire, pour le compte de la commune, en 1787. - Saint-François : - lettre pour demander la répression de ceux qui ruinaient la, forêt communale, en fabriquant des quantités abusives de charbon et de vaisselle en bois. - Saint-Genix : - lettre des syndics, au sujet du mode de paiement dune horloge dont le conseil avait voté l'établissement, en 1792. - Saint-Girod : - lettre de M. Morand, demandant à l'intendant général de dispenser les habitants d'une partie des corvées, sur un chemin qui allait de la Bâthie à la route de Rumilly (1783). - Saint-Jean-d'Arves : - pétition adressée au Roi par le syndic, et le conseil de la commune, pour demander le rétalblissement d'une foire qui se tenait autrefois à Saint-Jean-d'Arves. - Délibération du conseil à ce sujet. - Enquête et déposition de témoins pour constater que cette foire se tenait encore, le 24 août, 65 ans auparavant (1776-1778). - Copie transmise à l'intendant général de Chambéry, d'un mémoire présenté au ministre de Turin, dans lequel on exposait les griefs dont la commune croyait avoir à se plaindre, à l'occasion de la construction d'un pont sur le torrent de Bonrieux, et concernant les frais d'étapes, le choix du secrétaire communal, le règlement pour la police des cabarets, etc. (1790). - Saint-Jean-de-Belleville : - rapport et enquête sur l'incendie du village de Novaley, de ladite commune, provoqués par l'exacteur (1764). - Inventaire des archives communales. - Enquête pour constater l'opportunité d'interdire, dans certains terrains communaux, le pâturage du bétail et la récolte de l'herbe, afin de produire plus tard, sur ces points, une forêt qui serait très utile et préserverait des avalanches un village situé au bas de la montagne (1780-1788). - Saint-Jean-de-Couz : - Compte de la capitation pour 1742. - Etc.

Cote :

C 700

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Liasse. - 122 pièces, papier.

Archives départementales de la Savoie

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