Document d'archives : Etat du passif des communes (indique pour chaque commune le montant des emprunts contractés, le taux, l'emploi), (1818, 1910,
Titre :
Etat du passif des communes (indique pour chaque commune le montant des emprunts contractés, le taux, l'emploi), (1818, 1910, 1916-1925).
Cote :
2 O 312
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Administration communale, Administration préfectorale, Biens communaux, Bois communaux, Bâtiments communaux, Cimetière, Collectivité locale, Commune, Comptabilité publique, Corbillard, Dette publique, Eau, Ecole, Eglise, Electricité, Emprunt, Finances communales, Impôt, Monument aux morts, Personnel communal, Presbytère, Subvention, Vicinalité