Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Seine-et-Marne

Date : 1915 - 1953

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Contenu :

Soeurs de la Charité de l'Instruction Chrétienne, augmentation du nombre de personnel, 1915.

Soeurs de Saint-Joseph de Cluny, dommages de guerre, 1922.

Soeurs de Saint-Joseph de Cluny, augmentation du nombre des religieuses, 1938.

Soeurs de Saint-Joseph de Cluny à Meaux, incorporation d'immeubles, décret du 6 Février 1948.

Augustines de Meaux, indemnités pour dommages de guerre, 1924.

Soeurs de Saint-Thomas de Villeneuve, demende de subvention sur les fonds du Pari Mutuel, 1928.

Filles de la Charité de Saint Vincent-de-Paul, acquisition de terrains, décret du 12 Avril 1942. Donation DUPRE, décret du 22 Avril 1943. Legs CANEL, Veuve PETIT, décret du 28 Septembre 1945. Legs GRANDMAIN, décret du 12 Avril 1952. Aliénation de terrain, décret du 9 Juin 1953.

Cote :

19770355/12

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)

Institutions :

Croix-Rouge française, Institut Pasteur

Thèmes :

aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme

Fonctions :

police administrative

Activité :

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