Document d'archives : Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés,...
Titre :
Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.
Contenu :
Cote :
L/110
Inventaire d'archives :
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, ESSONNE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS
Thèmes :
18e siècle, Révolution de 1789, administration départementale, greffier, juge de paix, organisation, élu
Type de document :
Papier, correspondance, délibération, liste nominative, procès-verbal