Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS

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SACLAS. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an IX). [Nota bene...

Cote : 4E/2451

Période : 1789 - 1801

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nomin...

Cote : L/110

Période : 1794 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Canton de Saclas: Registre des délibérations de la municipalité cantonale (24 brumaire an IV - frimaire an VIII).

Cote : L/172

Période : 1795 - 1800

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Saclas : an IV (deux affaires) ; an V (une affaire) ; an VI (...

Cote : L/719

Période : 1795 - 1799

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

Cote : L/858

Période : 1791 - 1791

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils.

Cote : L/859

Période : 1792 - 1792

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils (1793 - an II).

Cote : L/860

Période : 1793 - 1794

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils (an III).

Cote : L/861

Période : 1794 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils (an IV).

Cote : L/862

Période : 1795 - 1796

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Justices de paix. Canton de Saclas. Actes et jugements civils (an V).

Cote : L/863

Période : 1796 - 1797

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)

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