Document d'archives : Ville de Montmélian. - Impôts et comptabilité. - " Copie d'une supplique que la ville de Montmélian a présentée au Roi, pour...

Titre :

Ville de Montmélian. - Impôts et comptabilité. - " Copie d'une supplique que la ville de Montmélian a présentée au Roi, pour obtenir l'imposition d'une capitation de 250 livres, pour deux ans, sur les habitants de ladite ville, adressée à S. E. M. de Mouroux, ministre d'État des affaires internes, " en 1772. - " État des particuliers habitants de la ville de Montmélian qui sont en arrière de payer la capitation à laquelle ils se trouvent cotisés. Extrait du rôle de l'année 1773. " - Délibération du conseil municipal et lettre du syndic à l'intendant général, au sujet de l'établissement du rôle des impositions, en 1776. - Délibérations du conseil municipal, en 1762, pour le paiement de fournitures faites aux troupes. - Note des dettes actives et passives (le la ville de Montmélian, en 1770. - Compte que rend aux nobles syndics et conseil de ladite ville, Louis Gavillet, exacteur des tailles de cette commune et de celle d'Arbin. Il résulte de ce compte, qui est signé par les conseillers, que la recette était de 3.124 livres 18 sous 7 deniers, la dépense arrivant à 3.275 livres 15 sous 2 deniers, le comptable reste créancier de 150 livres 16 sous 7 deniers. - Requête présentée au Roi par ta municipalité de Montmélian, dans le but d'obtenir un subside pour amener une source et établir des fontaines dans la ville, en 1760. - Etc.

Cote :

C 690

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Liasse. - 104 pièces, papier.

Archives départementales de la Savoie

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