Document d'archives : Baux spécifiques, conditions d'affectation et conventions : cahiers des charges et délibérations de la commission administrative...

Titre :

Baux spécifiques, conditions d'affectation et conventions : cahiers des charges et délibérations de la commission administrative (an 5-1926). Forêts de Marbache, Forcelles-Saint-Gorgon et Gelucourt, chasse : droit (1867-1873). Bail à nourriture (1852). Vente de blé venant des fermages : tableau (1846-1858) et état des fermages (1833, 1872). Fermages en nature : récépissés (1834-1863). Propriétés : correspondance (1869-1871).

Contenu :

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Les baux sont classés par ordre chronologique.

Cote :

H-dépôt 4/107

Où consulter le document :

Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle

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