Document d'archives : Baux spécifiques, conditions d'affectation et conventions : cahiers des charges et délibérations de la commission administrative...
Titre :
Baux spécifiques, conditions d'affectation et conventions : cahiers des charges et délibérations de la commission administrative (an 5-1926). Forêts de Marbache, Forcelles-Saint-Gorgon et Gelucourt, chasse : droit (1867-1873). Bail à nourriture (1852). Vente de blé venant des fermages : tableau (1846-1858) et état des fermages (1833, 1872). Fermages en nature : récépissés (1834-1863). Propriétés : correspondance (1869-1871).
Contenu :
Présentation du contenu
Les baux sont classés par ordre chronologique.
Cote :
H-dépôt 4/107
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Gelucourt (Moselle, France), Forcelles-Saint-Gorgon (Meurthe-et-Moselle, France), Marbache (Meurthe-et-Moselle, France)
Thèmes :
chasse, forêt, loyer immobilier, orphelinat, propriété publique