Document d'archives : Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un...
Titre :
Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : aliénations de terrains, aliénation de deux pièces de terre et d'un pré UZELLES de DRAVEIL à DRAVEIL et VIGNEUX (1814-1860) ; domaines distraits appartenant à CHARLES X (1830-1832) ; liquidation de la liste civile (1850-1853) ; expropriations de terrains pour la ligne de chemin de fer de LYON (1851-1856) ; cession, concessions et locations de terrains (1852-1893) ; locations de maisons forestières (1850-1902).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
7M/14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier