1) Fédération générale du 14 juillet 1790 à Paris : Compte rendu imprimé, adresses ; discours à l'occasion du retour à Dijon des députés du département ; règlement des frais des délégués : pétition d'Andoche Junot fils [futur duc d'Abrantès] en paiement de ses frais comme délégué de la ville de Semur ; – comptes rendus de cérémonies à Epinal et Perpignan, 1790. 2) Prestation du serment fédératif, 1790 : Convocation des gardes nationales par l'Assemblée administrative du département, 24 juin 1790. 3) Prestation du serment fédératif, 1791 : Troubles à Brazey-en-Plaine, 1791. 4) Prestation du serment fédératif, 1792 : Interdiction des rassemblements de gens armés qui pourraient se former avec l'intention de se rendre à Paris sous prétexte d'une fédération ; frais de cette cérémonie dans les districts du département, 1792.

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Série L (période révolutionnaire)