Document d'archives : Gestion Noble : extrait de registre du greffe, notes de frais, liste de vacations, détail des actes ayant donné lieu à frais...
Titre :
Gestion Noble : extrait de registre du greffe, notes de frais, liste de vacations, détail des actes ayant donné lieu à frais d'instance, extrait des archives civiles de la cour d'appel de Savoie, correspondance.
Contenu :
Les documents concernent les demandes de remboursement de frais de Claude Noble, ancien mandataire des Jésuites dans différents procès.
Cote :
8 FS 3/182
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Lieux :
collège, Chablais, Faucigny, Genevois, chartreuse de Mélan, Taninges (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Taninges)
Thèmes :
19E SIECLE, ACQUISITION DOMANIALE, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, DOMAINE IMMOBILIER, DROITS D'USAGE, ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, FINANCES REGIONALES, MARCHE PUBLIC, PRODUIT DOMANIAL, insinuation, monarchie sarde