Document d'archives : Gard
Contenu :
Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul reconnaissance légale + aliénation d'immeubles. 24.11.1921 / 27.01.1938
Hôpital Hospice de Villeneuve lès Avignon : demande d'autorisation d'un nouvel établissement hospitalier à Villeneuve. 03.03.1842 / 02.03.1936
Garde malades de Notre-Dame Auxiliatrice de Montpellier Ets. Beaucaire, Le Vigan, Pont Saint Esprit, Saint Gilles, demandes d'autorisation. 23.04.1902 / 02.04.1903
Saint Julien de Cassagnes congrégation des Cisterciens réformés dits Trappistes en instance d'autorisation. 06.06.1922
Soeurs de la Charité dites de Besançon à Nîmes : notification de fermeture. 06.09.1902 / 25.07.1907
Soeurs de la Charité établissement à Bagnols copie des statuts hôpital, orphelinat demande de reconnaissance légale (accordée si les orphelins suivent leur scolarité à l'école de la commune). 19.01.1811 / 15.01.1910
Cote :
19880081/4
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse