Document d'archives : Comptes ouverts. Récapitulation des recettes et des dépenses annuelles ; liste des pensionnaires ; délai annuel des retenues sur...
Titre :
Comptes ouverts. Récapitulation des recettes et des dépenses annuelles ; liste des pensionnaires ; délai annuel des retenues sur les traitements ; montant annuel des pensions liquidées.
Cote :
5 N 8
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
administration préfectorale, assurance vieillesse, comptabilité publique, personnel, retraité, rémunération