Document d'archives : Transcriptions des lettres patentes et proclamations du roi, extraits de délibération du département de Lot-et-Garonne.
Contenu :
Présentation du contenu
27 mai-25 octobre 1790.
(5ème registre).
Cote :
1 A 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration départementale, administration préfectorale, agriculture, biens communaux, biens nationaux, bâtiment communal, commerce, contentieux administratif, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, guerre, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil