Document d'archives : Distinctions honorifiques, 1911-1972. Marchands ambulants et nomades, 1913-1969. Gardes champêtres et gardes particuliers,...
Titre :
Distinctions honorifiques, 1911-1972. Marchands ambulants et nomades, 1913-1969. Gardes champêtres et gardes particuliers, 1900-1961. Affaires communales et documents budgétaires, 1940-1981. Enquêtes administratives, 1962-1969. Commission de suspension des permis de conduire, 1978-1980.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 1983
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
36.4
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 392 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.
Thèmes :
20e siècle, division administrative, législation, sous-préfecture, tourisme, urbanisme