Document d'archives : Plusieurs Périmètres. - Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Biesse...
Titre :
Plusieurs Périmètres. - Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Biesse (1863) ; Boscodon (avec réclamation et opposition concernant les travaux et les pâturages, 1861-1878) ; Bouchet (1863-1866) ; Bramafan (1862-1864) ; Céüze (avec réclamations, délimitations mise en défens de parcelles, 1877-1881) ; Chagne (1863) ; Champoléon (avec procès en revendication de la propriété des montagnes pastorales par des particuliers, actes de malveillance et accusations portées contre agents et ouvriers du Reboisement, 1865-1884) ; Chêne et La Rochette (avec projet de cofinancement des travaux de protection de la route nationale et de la voie ferrée avec les Ponts-et-chaussées et la compagnie PLM, 1875-1880) ; Espinasses (18[63]-1876) ; Eygliers (1862-1863) ; La Fare (1863, 1873) ; Laye (1863, 1876-1877).
Cote :
7 P 292
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Institutions :
Compagnie de chemin de fer du Paris-Lyon-Marseille, Service de restauration des terrains en montagne des Hautes-Alpes
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Bramafan, Torrent de (Monêtier-Allemont, Hautes-Alpes, France), La Fare (Hautes-Alpes, France), Eygliers (Hautes-Alpes, France), Crots (Hautes-Alpes, France), Laye (Hautes-Alpes, France), Espinasses (Hautes-Alpes, France), La Rochette (Hautes-Alpes, France), Boscodon (Crots, Hautes-Alpes; hameau), Champoléon (Hautes-Alpes, France), Chagne, Torrent de (Guillestre, Hautes-Alpes, France), La Fare-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France)