Document d'archives : ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres d'écrous des affaires civiles (17 octobre 1696-27 février 1710), (7 mai...

Titre :

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres d'écrous des affaires civiles (17 octobre 1696-27 février 1710), (7 mai 1710-1732), (18 novembre 1732-28 novembre 1788) ; un registre d'écrous pour faute de paiement de la taille (18 novembre 1733-16 novembre 1746) [deux cahiers] ; sept registres d'écrous des affaires criminelles (mars 1681-21 janvier 1686), (12 février 1686-novembre 1687), (octobre 1687-10 juin 1692), (1er avril 1692-20 juillet 1697), (15 février 1697-30 mars 1725), (13 juin 1725-25 novembre 1773), (13 octobre 1773-21 septembre 1791).

Contenu :

Dont : - Emprisonnement et libération de Pierre VERNOL, déserteur de la milice du POITOU (10 janvier 1719) ;
- emprisonnement de Jean BARBIER dit VIDE-BOUTEIL, déserteur du bataillon de milice de l'ILE-DE-FRANCE, arrêté vers MEREVILLE (9 décembre 1738) ; 

Cote :

B/1530

Inventaire d'archives :

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Informations sur le producteur :

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1791

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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