Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1737, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ;...

Titre :

« Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1737, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ; recueil similaire pour l'année 1738 (document imprimé) ; avec deux tables chronologiques (document imprimé).

Contenu :

Lodève : palais épiscopal ; Ventenac : juridiction et biens roturiers de l'abbé de Montoulieu ; ruisseaux de Tréboul et Fresqueil (diocèse de Saint-Papoul) ; Le Puy : privilège de la vente du sel dans la rue de la Saunerie.
Dixième, modération du prix du sel en Gévaudan, jonction de la Robine de Narbonne au grand Canal de communication des mers, glaces et neiges ; chemins, ponts et chaussées ; dettes des communautés, ferme générale de l'étape ; teinture des laines et des étoffes de laine ; débouilli des laines destinées à la fabrique des tapisseries ; droit de centième denier ; Carcassonne : draps du sieur Dominique Airolles fils, privilégié du Roi ; Rouen et Le Hâvre : droit de Massicault, vins de Languedoc et de Roussillon destinés à la provision de Paris ; mines de cuivre et de plomb des diocèses de Narbonne, d'Alet et de Pamiers ; Gévaudan : grains, chemins ; Quintenas (Vivarais) : collecteur des tailles concussionnaire ; péages du Rhône, grains pour le Vivarais ; Saint-Ambroix : malversations du maire ; officiers d'infanterie et de cavalerie ; fourniture des étapes, toiles du diocèse d'Albi, subvention de Pézenas ; Portiragnes : plantation de vignes ; sels voitures par le grand chemin, dans le diocèse d'Uzès ; manufacture royale de Pennautier, subvention d'Alais, canal de Cette au Rhône par les étangs, garrigues communales de Nîmes ; doublement des droits du Petit-Blanc, sur les sels de Peyriac et de Peccais, pour les réparations des chaussées du Pont-Saint-Esprit ; Clapiers : domaine d'un chanoine de la collégiale Saint-Sauveur de Montpellier ; maîtres drapiers de Carcassonne, de Clermont et de Saint-Chinian ; moulins sur le Lers, délibérations et actes divers des communautés ; ruisseaux de Tréboul et Fresqueil ; Toulouse : le maître des ports et juge des traites ; la ferme du tabac ; exportation des vins et eaux-de-vie du Languedoc, par le port de Cette et par les graus d'Agde, de La Nouvelle et d'Aigues-Mortes ; subvention de Béziers, emplacements des anciens chemins, cas fortuits et dégrèvements, offices municipaux, glace et neige ; Marsillargues : pâturages, défrichement ; Rouen : droit de Massicault ; élections consulaires, agriculture et manufactures, etc.
Droits d'amortissement et francs-fiefs ; Revel : subvention, église paroissiale ; droits de quitance, laines-pelades, fabricants de bas de Marseille, faillites, subvention de Montpellier ; succession du sieur de Pennautier, trésorier du clergé ; vente des offices municipaux, chemins du diocèse de Lodève, capitouls de Toulouse, le Fresquel (dans le diocèse de Carcassonne) ; Marsillargues : comptabilité communale ; loteries des créanciers de la Province, bas de soie fabriqués à Nîmes, draps pour le Levant, moulins sur le Lers, teinturiers des draps et autres étoffes de laine ; Lunel : fabricants de bas et de bonneterie ; Toulouse : commerce des cuirs ; laines d'Espagne ; Saint-Hippolyte : hôtel-de-ville, marché, hôpital, etc. ; dessablement du port de Cette ; Albi : subvention, hôpital ; la Robine de Narbonne, péages du Rhône ; Sérignan : droits seigneuriaux ; canal des étangs ; forge à fer, près du château de Léran (diocèse de Mirepoix) ; forêt de Léran ; fourches de Sauve ; Montpellier : nouveaux droits de subvention ; Aigues-Mortes : subvention ; Galargues, etc.

Cote :

A 96

Inventaire d'archives :

Actes du pouvoir souverain (1435-1789)

Description physique :

Registre.

Archives départementales de l'Hérault

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