Document d'archives : SNCF. Assemblée Nationale - Questionnaire 1971 Commission de la Production et des échanges. Loi de Finances 1972. 1971 SNCF -...

Titre :

SNCF. Assemblée Nationale - Questionnaire 1971 Commission de la Production et des échanges. Loi de Finances 1972. 1971 SNCF - Budget 1972. Questionnaire Commission de la Production et des échanges. NOV 1971 SNCF. Commission des Finances. Questionnaires projet loi. Finances pour 1971. JUIN / SEPT 1970 SNCF. Commission des Affaires Economiques et du Plan Projet Loi. Finances pour 1972 (Sénat). SEPT 1971 SNCF. Conditions de concurrence. Questionnaire (Février 1974) SNCF. Questionnaire Commission Affaires Economiques et Plan (Sénat). Loi Finances 1974. SEPT 1973 SNCF. Questions posées parlementaires audition par Monsieur le Secrétaire d'Etat pour Commission Production échanges (Assemblée Nationale). OCT 1973 SNCF. Questions posées parlementaires audition par Monsieur le Ministre des Transports par la Commission Production échanges (Assemblée Nationale). JUIN 1973 SNCF. Projet budget 1964. Questionnaire Commission sénatoriale. Affaires Economiques et Plan. NOV 1964 SNCF. Budget 1966. Notice pour Commission Finances. OCT 1965 SNCF - Budget 1966. Questionnaire Commission sénatoriale des Affaires Economiques et Plan. SEPT/OCT 1966 SNCF. Questionnaire Commission Sénatoriale Affaires Economiques et Plan. fermetures Marchandises. OCT 1969 SNCF (Loi Finances 1974). Questionnaire Commission. Production échanges (Assemblée Nationale). SEPT 1973 SNCF (Loi Finances 1974). Questionnaires Commission des Finances. SEPT 1973 SNCF (Projet Budget 1973). Questionnaire Commission Affaires. Economiques et Plan (Sénat). 6/72-10/73 SNCF. Service des Chemins de Fer. Budget de l'exercice 1969. OCT 1968

Cote :

19771009/13

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