Document d'archives : Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes...
Titre :
Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.
Cote :
1148 W 1-4;8-10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, administration communale, administration générale, naturalisation, équipement matériel
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, marché public, pièce comptable, registre, répertoire