Document d'archives : Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes...

Titre :

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.

Cote :

1148 W 1-4;8-10

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU

Conditions d'accès :

Proposition d'élimination : O
communicable au bout de 30 ans

Ressources complémentaires :

Archives départementales de la Meuse

Liens