Document d'archives : FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995),...
Titre :
FERTE-ALAIS (LA). - Collège Albert Camus demi-pension : permis de construire (2 mai 1995), permis de démolir (2 mai 1995), modification du permis de construire n° 91 232 95-1009 (10 août 1995).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1403W/79
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service producteur)
DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier