Document d'archives : Directions régionales de l'environnement (DIREN) des régions d'outre-mer.
Contenu :
Décret n° 94-37 du 12 janvier 1994 relatif à l'organisation et aux missions des directions
régionales de l'environnement dans les régions d'outre-mer, préparation et application :
correspondance, notes, comptes-rendus de réunions interministérielles, extraits du Journal
officiel, notes manuscrites, décret, compte-rendu de réunion, projet de décret (juin
1991-mai 1992, mars 1993-avril 1994).
Direction du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche de Mayotte,
création : extrait du Journal officiel, note, arrêté (novembre 1993-mai 1994).
Réunions des DIREN, préparation : programmes, relevé de conclusions (septembre-décembre
1993).
DIREN Martinique, gestion de personnel : correspondance, note de service, note de
personnel, ordre de mission, feuilles de soin, fiches de congés (novembre-décembre
1993).
Cote :
20040322/23
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, association, atmosphère, budget, emploi, entreprise, environnement, espace, fiscalité, personnel, politique de la ville, pollution, prévention des risques, service déconcentré, transport, transport ferroviaire, transport fluvial, transport routier, transport urbain, économie d'énergie, électricité, énergie, énergie renouvelable, énergie solaire, énergie éolienne, établissement public