Document d'archives : - Idem. Vienne-Val-d'Oise. 1972. - Généralités : textes réglementaires, tableaux récapitulatifs nationaux des résultats,...
Titre :
- Idem. Vienne-Val-d'Oise. 1972. - Généralités : textes réglementaires, tableaux récapitulatifs nationaux des résultats, correspondance avec les syndicats et les autorités préfectorales. 1976.
Cote :
19910378/16
Thèmes :
commission paritaire, fonction publique territoriale, grève, syndicat, élection professionnelle, établissement de santé, établissements et services sociaux et médico-sociaux
Type de document :
correspondance, dossier de séance, dossier individuel, procès-verbal d'élection
Fonctions :
contentieux, gestion du personnel, législation, réglementation