Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau...
Titre :
Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels hospitaliers non médicaux (1958-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
. Gestion des personnels hospitaliers paramédicaux et d'administration générale (à l'exclusion du personnel de direction), y compris personnel congréganiste.
DH 1971-1995
. Statuts et suivi de l'application des textes législatifs et réglementaires dans les établissements publics sanitaires et sociaux : dossiers de contentieux et correspondance de principe. 1963-1980.
DH 1971-1983
. Elections aux commissions administratives paritaires : procès-verbaux de dépouillement des élections, tableaux récapitulatifs des résultats, correspondance (classement par département). 1961-1976.
DH 1983-1986
. Conseil supérieur de la Fonction Publique territoriale : convocations, ordres du jour, textes préparatoires, procès-verbaux des séances (classement chronologique). 1975-1981.
DH 1987-1989
. Commission des recours annexée au Conseil supérieur : convocations, procès-verbaux des séances, procès-verbaux des conseils de discipline, affaires individuelles (classement chronologique). 1958-1980.
DH 1989-1995
. Correspondance avec les organisations syndicales. 1978-1980.
DH 1995
Sommaire
Art 1-25 : Gestion des personnels hospitaliers para-médicaux et d'administration générale (à l'exclusion du personnel de direction), y compris personnel congréganiste. Art 1-13 : Statuts et suivi de l'application des textes législatifs et réglementaires dans les établissements publics sanitaires et sociaux : Dossiers de contentieux et correspondance de principe, 1963-1980. Art 13 (suite)-16 : Élections aux commissions administratives paritaires : procès-verbaux de dépouillement des élections, tableaux récapitulatifs des résultats, correspondance (classement par département), 1961-1976. Art 17-19 : Conseil supérieur de la fonction publique territoriale : Convocations, ordres du jour, textes préparatoires, procès-verbaux des séances (classement chronologique), 1975-1981. Art 19 (suite)-25 : Commission des recours annexée au conseil supérieur : Convocations, procès-verbaux des séances, procès-verbaux des conseils de discipline, affaires individuelles (classement chronologique), 1958-1980. Art 25 (suite) : Correspondance avec les organisations syndicales, 1978-1980.
Cote :
19910378/1-19910378/25
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels hospitaliers non médicaux (direction des hôpitaux)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008289
Institutions :
Bureau des personnels hospitaliers non médicaux (direction des hôpitaux), france. conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Thèmes :
commission paritaire, fonction publique territoriale, grève, syndicat, élection professionnelle, établissement de santé, établissements et services sociaux et médico-sociaux
Type de document :
correspondance, dossier de séance, dossier individuel, procès-verbal d'élection
Fonctions :
contentieux, gestion du personnel, législation, réglementation