Document d'archives : Communautés de Montot, Montsaon, Morionvilliers, Morteau, Neuilly-sur-Suize

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Communauté de Montot : réparations à la cure et à l'église ; procès-verbaux de nomination de syndics ; comptes des syndics ; état des terres incultes en 1769 ; statistique des récoltes en 1773 ; destruction des loups.
Communauté de Montsaon : réparations à la cure ; ordonnance de l'intendant pour l'équipement d'un milicien ; requête et procès-verbal de visite, au sujet de l'alignement à fournir pour la reconstruction d'une maison ; procès-verbaux de nomination de syndics ; état des terres incultes en 1769 ; statistique des récoltes de 1773.
Communauté de Morionvilliers : procès-verbaux de nomination de syndics ; état des terres incultes en 1769 ; statistique des récoltes de 1773.
Communauté de Morteau : procès-verbaux de nomination de syndics ; destruction des loups ; état des terres incultes en 1769 ; statistique des récoltes en 1773.
Communauté de Neuilly-sur-Suize : procès-verbal de visite et réparations de la cure ; décharges d'impositions pour cause d'incendie ; procès-verbaux de nomination de syndics ; état des terres incultes en 1769 ; statistique des récoltes en 1773.
Correspondance entre M. Geoffroy et Arragebois, subdélégués, et MM. Le Péletier de Beaupré, de Barberie et Rouillé d'Orfeuil, intendants.

Cote :

C 48

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 133 pièces, papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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