Document d'archives : Léonard Bottin, maréchal, opposant au bail des blés saisis et vendus sur Eutrope Bessemoulin, à la requête de Pierre Prault,...

Date : 1656 - 1658

Titre :

Léonard Bottin, maréchal, opposant au bail des blés saisis et vendus sur Eutrope Bessemoulin, à la requête de Pierre Prault, contre ledit Prault, adjudicataire et défendeur. Sentence qui condamne Prault à payer à Bottin 50 livres pour les pailles et fumiers, par lui réservés dans le bail consenti à Bessemoulin. - Testament de Me Charles Deroulin, chanoine de Saint-Ursin et de Montermoyen, vicaire de l'église Cathédrale de Bourges. - Ordonnance du bailli de Saint-Ursin faisant connaître qu'il ira le 21 octobre 1656 tenir ses assises à La Chapelle-Saint-Ursin, pour juger des empiètements faits par différents particuliers sur les communaux de la dite paroisse. - Jugement en réparation d'honneur pour Marie Buisson, femme de Jean Robert, bourrelier, contre Pierre Ribier, boulanger, coupable de l'avoir injuriée, et le condamne en outre aux dépens.. 1656-1658

Cote :

B/3369

Inventaire d'archives :

Justice de Saint-Ursin de Bourges

Informations sur le producteur :

Producteur : Justice du chapitre de Saint-Ursin de Bourges

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 2002

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Registre - 240 feuillets, papier ; in-4° Papier

Lieux :

Bois-Dé, lieux-dit, Vernay (Le), lieux-dit, BOURGES - commune, SAINT-ELOY-DE-GY - commune, Souche (La), lieux-dit, CHAPELLE-SAINT-URSIN (LA) - commune, VASSELAY - commune

Thèmes :

Juridiction ecclésiastique, Justice, Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime

Type de document :

Papier