Procédure de Jean Fabre contre François Aurcy et Jean Sablairolles (1 pièce), 1651.

Accord entre François Faure sieur de Massebrac et M. Audebailh (1 pièce), 1636.

Procédure de Fisse contre Rey (1 pièce), 1718.

Cession d’Henry Gaston de Foix, marquis de Rabat, par les habitants de Massat (3 pièces), 1646-1693.

Procédure de Florent Foy contre Jean Duplessis (1 pièce), 1633.

Arrêt contre Louis Freze (2 pièces), 1754.

Prise de corps et saisie contre Jacques et Jean Galdon et Paul Laforgue (3 pièces), 1636.

Procédure de François Gilabert contre François Cabanis (1 pièce), 1644.

Avertissement pour Jean Godard contre Jean de Berulles tuteur des enfants de Benigne Pastre (1 pièce), 1607.

Requête pour Bertrand Gouteviviers (3 pièces), 1643.

Inventaire des pièces de Gabrielle Guerrier (1 pièce).

Procédure d’Antoine Guillaume, fermier du domaine du roi en la sénéchaussée de Toulouse, et les consuls de Charlas (1 pièce), 1640.

Procédure de Bertrand Guitges contre la succession de Jean Antoine de Laporte (1 pièce), 1806.

Procédure de Raymond de Jalabert contre Guillaume Lafont (6 pièces), 1662.

Procès de Jean Lafont et Jacques Carayol contre Jean Carayol et autres (22 pièces), 1731-1732.

Liste de pièces de procédure pour M. Larnac contre Joseph Sorbier, prieur de Sauret (1 pièce), 1784.

Requête de Guillaume Lartigue (19 pièces), 1636-1637.

Sentence contre Jean Latrilhe.

Jugement de Bertrand de Lavaur (1 pièce), 1640.

Procédure de Jean de Lespinasse contre Descadeilhas (1 pièce), 1633.

Assignation par Jacques Lisla contre Françoise et Gilette Duforts et contre Antoine Bouvetz (2 pièces), 1665.

Procès de Pierre Marsan contre Jean-Pierre et Mathalin Guissenu (12 pièces), 1638-1646.

Saisie contre Magistrot (1 pièce), 1656.

Inquisition pour Jean Malart de Valence (1 pièce), 1635.

Arrêt pour Pierre Maribeau contre Jean Fuzet (1 pièce), 1643.

Procédure de Marcassus contre Massiac pour la manufacture de la Terrasse (1 pièce), 1748.

Sentence du roi Henry III contre Marsalou (1 pièce), 1578.

Accord entre Jean de Melet et Bernardine de Frejeville (1 pièce), 1722.

Mandement pour Gabriel Metge (1 pièce), 1611.

Procédure de Charles de Monlesun de Lupiac, marquis de Moncassin contre Denis de Touzet baron de Vinois au sujet du droit de passage dans le bois de Tournecoupe [32452] (1 pièce), 1681.

Instruction contre Guillaume Montagnes, archiprêtre de Luzech au sujet des prébendes (1 pièce imprimée), 1753.

Transaction d’Étienne de Montaigu, seigneur de Beaulieu et Étienne de Robin (1 pièce), 1687.

Quittance pour Marc Antoine Moran contre Grégoire Perdigol (1 pièce), 1678.

Transaction entre les enfants de François de Papus (1 pièce), 1712.

Inventaire de pièces de Jean Parrin contre Jean Duchan procureur au sénéchal (1 pièce), 1644.

Assignation contre Simon Pascalis (1 pièce), 1642.

Interrogatoire de Philippe de Pins contre Jean Jasede (1 pièce), 1637.

Procès de François de Pins, marquis de Monbrun contre Pierre Palice (4 pièces), 1768.

Assignation contre Jean Pradal voiturier de Revel (1 pièce), 1775.

Assignation contre Bernard Raynaud (1 pièce), 1640.

Procès pour substitution due au testament (1728) de Jean de Revel (1 pièce), 1783.

Appel entre Jean Remaselies sieur d’Aubaignan et Jeremie Bordes (2 pièces), 1637.

Litige d’Arnaud Rey contre Jean Lahille (5 pièces), 1648-1649.

Requête de François Ricard contre de Valette, Jean Goulesque (2 pièces), 1650-1665.

Procédure de Jean Rivière contre Anne Sarramea (1 pièce), 1644.

Procédure de Blaise Roque contre Jeanne Roque (2 pièces), 1619-1626.

Requête de Gilberte (Philberte) de Roquefeuil, marquise d'Alegre (2 pièces), 1663.

Procédure contre le couvent de Rieux (1 pièce), 1536.

Arrêt pour Isabeau de Salis épouse de Jean de Mauriac seigneur de Monlaur contre Jean de Sainctes marchand de Toulouse. Donation réciproque Bernard de Mauriac et Isabeau de Salles sa femme (3 pièces), 1537-1563.

Arrêt pour les frères et sœurs Savis contre les trésoriers de France (1 pièce), 1632.

Mémoire de la famille Senten (3 pièces), 1769.

Précis pour dame These contre sieur Martin (1 pièce), 1811.

Procédure contre les ministres de la religion prétendue réformée d’Uzès, s.d.

Sentence contre François Valhens (1 pièce), 1686.

Tutelle de Peironne Verge par Bernard Cahuc son aïeul (1 pièce) 1694.

Requêtes de Bertrand Vero (7 pièces), 1632-1650.

Litiges isolés non classables.

Notes sur les règles et procédures