Cimetière. –Transfert, travaux : délibérations du conseil municipal, correspondance, délibération du conseil central d'hygiène et de salubrité publique, arrêté et procès-verbal d'enquête publique, cahier des charges, devis estimatif, plans, coupe, élévation, certificat à l'appui de chaque vote d'emprunt, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, décret d'autorisation d'emprunt, arrêté d'ouverture de crédit supplémentaire, soumissions de marché, affiche et procès-verbal d'adjudication, rapport sur les travaux, certificats, arrêté d'ouverture du nouveau cimetière, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1894-1900). Assainissement, travaux : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, rôles de souscription volontaire, plan, procès-verbal d'estimation de dommages (1900-1901). Ancien cimetière, désaffectation : délibérations du conseil municipal, avis d'allocation de subvention, mémoire d'honoraires, certificat d'exécution de travaux (1910-1911). Ossuaire et caveau provisoire, construction : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, plan, coupe, élévation, traité de gré à gré, décompte de travaux (1931).

2 O 679

2 O 652-704 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy-le-Vieux (1860-1940)