Document d'archives : Nord - Haute-Savoie.
Contenu :
- Nord - Oise.
- Orne - Pas de Calais.
- Basses Pyrénées - Hautes Pyrénées - Bas Rhin - Haut Rhin.
- Rhône - 69 bis (CETU) - Saone et Loire - Sarthe - Savoie - Haute Savoie.
Cote :
19930137/22
Personnes :
Thèmes :
architecture, collectivité territoriale, décentralisation, effectif, ouvrage d'art, personnel, service déconcentré, transport terrestre, urbanisme
Type de document :
procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, étude
Fonctions :
contrôle, contrôle technique, coopération, inspection, étude