Document d'archives : 2 Q 5079 à 5088, 5112 à 5137. Tables des acquéreurs (an VIII-1865)
Contenu :
Elles renvoient aux " Tables des vendeurs " du bureau de l'Enregistrement de Luçon jusqu'au 1er janvier 1825. A partir de cette date, elles constituent les tables principales dans lesquelles sont mentionnées toutes les indications nécessaires pour retrouver les actes. Elles sont remplacées en 1866 par le " Répertoire général ".
Tables semi-alphabétiques renvoyant aux "Actes civils publics" ou aux "Actes sous seing privé" (selon que les actes ont été passés ou non devant notaire) et aux "Déclarations des mutations par décès ou absences" en cas de décès.
Tables semi-alphabétiques renvoyant aux "Actes civils publics" ou aux "Actes sous seing privé" (selon que les actes ont été passés ou non devant notaire) et aux "Déclarations des mutations par décès ou absences" en cas de décès.
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
1.149