Document d'archives : Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
Titre :
Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1841-1948). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1939). Elagage, menus produits (1843-1847). Droits de passage (1854-1937). Construction à distance prohibée (an XIII-1877). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Dégâts, incendies, chablis (1915-1933). Location du droit de chasse (1843-1869, 1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1893-1933).
Cote :
7 M 702
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Etueffont (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France)