Document d'archives : Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment,...
Titre :
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.
Contenu :
Contient en particulier :
En 1767, Delagenete représentant les Minimes de Decize, et Godin sont notaires royaux et commissaires à terrier. Ils bataillent à propos d'un plan figuratif (inconnu des fonds).
Cote :
6 B 6
Inventaire d'archives :
Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy
Conditions d'accès :
Communicable (Une pièce brûlée de 1792 est à restaurer et non communicable)
Description physique :
Vingt pièces papier.