Présentation du contenu
1. Nomination des députés des gardes nationales de la principauté d'Orange à la fédération générale du royaume à Paris, 29 juin 1790 [avec signatures des électeurs].
2-4. Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement révolutionnaire (an II), imprimés.
5. Bref du pape Pie VI à l'archevêque d'Avignon, aux évêques de Carpentras, Cavaillon et Vaison... (23 avril 1791), 12 p. (imprimé).
6. Mémoire officiel communiqué aux ministres des cours étrangères par ordre de Sa Sainteté, s.l.n.d., 15 p.
7. Échantillon de l'Histoire des flibustiers d'Avignon et du Comtat, présentés au peuple marseillais, s.l.n.d [1793], 16 p.
8. Sixième lettre d'un commerçant à un cultivateur sur les municipalités, s.I.n.d. [1790], 8 p.
9. Observations du Conseil général de la commune de Marseille au département des Bouches-du-Rhône [sur la levée d'un bataillon destiné pour Paris], Marseille, Rochebrun et Mazet, 1793, 10 p.
10. Extrait des registres des délibérations de la 24e section de la commune de Marseille [... ], Marseille, Jouve, 1793, 32 p.
11. Adresse du Comité général des 32 sections de Marseille aux républicains de tous les départements, Marseille, F. Brebion, 1793, 4 p.
12. Liste générale des émigrés du département de Vaucluse [4 prairial an II], 35 p.
13-14. Tableau des suspects de la commune de Grillon, établi par le comité de surveillance : information concernant Jean-Joseph et Pierre Buey (28 prairial an II).
15-17. Pièces de procédures de la commission populaire d'Orange : notification de mandat, procès-verbal d'exécution concernant divers condamnés (an II).
18. Certificat de civisme (21 floréal an II), cachets.
19. Formulaire de serment à prêter par les ecclésiastiques (an VIII).
20. Cahier des dépositions contre Louis Abril, reçues par le comité de surveillance d'Arles (9 germinal-12 floréal an II).
21. Pétition de Bruno-Marie Reboul, notaire de Courthézon, sur le passage des Marseillais à Courthézon, le fédéralisme, les excès qui ont été commis, et justification de son attitude (1793).
22-23. Extrait du procès-verbal de l'assemblée primaire du canton de Mondragon et rétraction de serment du maire et du procureur (20-25 juillet 1973).
24. Discours prononcé par J.J. Chabus, administrateur du district d'Orange, à la société populaire (août 1792).
25. Délibération du comité de surveillance de Mornas (8 floréal an II).
26. Déclaration d'Antoine Falque concernant Jean-Louis-Florent Falque (9 thermidor an II).
27-30. Lettres de l'abbé Millet, vicaire d'Orange, rétractation du serment, pétition de sa mère Marthe Bastet veuve Millet (1791-an II).
31. Pétition de Jeanne Bouche veuve Plumail au représentant du peuple Boursault, en faveur de son fils emprisonné (an III).
32. Envoi d'une députation de la ville d'Orange, au Thor (12 juillet 1790).
32 bis. Note concernant Clément-Joseph Pays d'Alissac (XIXe s.).
33-37. Correspondance échangée par l'abbé Boussier, prêtre d'Orange, délégué général de l'administrateur pour le diocèse d'Orange, avec des prêtres, et réflexions sur le serment (an VIII).
38. Nomination de Joseph-François Boussier comme secondaire de Bédarrides (2 janvier 1770).
39. "Réflexions sur la promesse de fidélité à la Constitution exigée par la loi du 21 nivôse an VII" [par F.J. Boussier].
40-42. Enquête du sous-préfet d'Orange sur les maisons religieuses de la commune d'Orange et réponse, avec un état des religieuses (1807).
43. "Tableau des sœurs de la Charité qui desservent l'hôpital général de la ville d'Orange, dressé le 16 août 1828".
44. État des biens et du matériel des associations religieuses de femmes d'Orange (1807).
45. Notes concernant Malaucène à l'époque révolutionnaire : suspects, dénonciations, biens du clergé (XIXe s.).
46. Pétition d'Étienne Alliey, instituteur d'Orange, au représentant du peuple Boursault (an III).
47. Extrait de délibérations concernant le chevalier d'Hugues, de Malaucène (5 septembre 1791). 48-49. Notes sur la garde nationale d'Orange (liste des membres en 1790) ; copies d'actes notariés extraits des minutes de Durand, notaire d'Orange : clergé, biens ecclésiastiques (fin XIXe s.).
50-51. Extraits des registre de la Société académique d'Orange (1837-1838), imprimés.
52. Règlement pour la maison des orphelins pauvres établie dans la ville d'Orange par l'Œuvre des dames de la Miséricorde (début XIXe s.).
53. "Établissement d'une œuvre de miséricorde en faveur des pauvres malades et des prisonniers de la ville d'Orange" (Orange, J. Bouchony, s.d. [début XIXe s.].
