Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mornas (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames :
Mornas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - commune
Mornas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse) - lieu habité

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Mornas.

Cote : H//2987/1, H//3109/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
De 1791 à l'an XI

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Chandron, Joseph

Cote : FRAD084_3 E 62/1

Période : 1800 - 1826

Fonds : État des fonds des notaires
Mornas

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Boisselli, Gilles

Cote : BMA ms. 4081-4082

Période : 1477 - 1480

Fonds : État des fonds des notaires
Fornier, Pierre

Cote : FRAD084_3 E 50/236-241, 243-244, 246

Période : 1563 - 1622

Fonds : État des fonds des notaires
Renoyer, Jean

Cote : FRAD084_3 E 47/3

Période : 1574 - 1574

Fonds : État des fonds des notaires
Renoyer, Guillaume

Cote : FRAD084_3 E 6/548, 3 E 47/15-17

Période : 1616 - 1620

Fonds : État des fonds des notaires
Vidal, Denis

Cote : FRAD084_3 E 50/381-383

Période : 1639 - 1655

Fonds : État des fonds des notaires
Fabry, Pierre

Cote : FRAD084_3 E 57/109-113

Période : 1684 - 1687

Fonds : État des fonds des notaires

Mornas (Vaucluse, France)

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