Document d'archives : Relations avec les PECOS : notion de propriété intellectuelle : note.
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Personnes :
Institutions :
accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, conseil de l'europe, france. conseil supérieur de l'audiovisuel, union européenne
Lieux :
europe, cannes (alpes-maritimes), alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département)
Thèmes :
action culturelle, audiovisuel, centre de formation, cinéma, droit d'auteur, exportation, festival, film, industrie, industrie culturelle, politique culturelle, réseau câblé, société de production, sommet, subvention, syndicat, technologie nouvelle, télévision
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, financement, politique communautaire, relations internationales