Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de la Vance à Montgardin, ASA des Arzeliers à Laragne-Montéglin, ASA de Pré de Clare à...

Date : 1878 - 2009

Titre :

Dossiers de fonctionnement : ASA du canal de la Vance à Montgardin, ASA des Arzeliers à Laragne-Montéglin, ASA de Pré de Clare à Lardier-et-Valença, ASA des Prés de l'Ubac à Orcières, ASA des Baronnies à Orpierre, ASA du canal de Chanonge et Chenevrières à Saint-Etienne-le-Laus, ASA du canal de Chabottonnes à Saint-Jean-Saint-Nicolas, ASA des canaux du Parcher à Vallouise, ASA du canal Morin à Vallouise, ASA des canaux des Feysses et Rambois à Veynes.

Contenu :

Présentation du contenu

ASA du canal de la Vance à Montgardin :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2009) ;

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (2002-2009).

ASA des Arzeliers à Laragne-Montéglin :

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1989-2011).

ASA de Pré de Clare à Lardier-et-Valença :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1956-1982) ;

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1942-1983).

ASA des Prés de l'Ubac à Orcières :

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1934).

ASA des Baronnies à Orpierre :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1994-2001) ;

- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1983-2001).

ASA du canal de Chanonge et Chenevrières à Saint-Etienne-le-Laus :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1974) ;

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1967-2009).

ASA du canal de Chabottonnes à Saint-Jean-Saint-Nicoals :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2006) ;

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1974-2011).

ASA des canaux du Parcher à Vallouise :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1977) ;

- Fonctionnement (pièces officielles, délibérations du conseil syndical, correspondances) (1960-1973) ;

- Marché (offre retenue) (1961).

ASA du canal Morin à Vallouise :

- Marché (offre retenue) (1878-1904).

ASA des canaux des Feysses et Rambois à Veynes :

- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1968-1973).

Cote :

1623 W 53

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Institutions :

Lieux :

Lardier-et-Valença (Hautes-Alpes, France), Orpierre (Hautes-Alpes, France), Veynes (Hautes-Alpes, France), Vallouise (Hautes-Alpes, France), Laragne-Montéglin (Hautes-Alpes, France), Orcières (Hautes-Alpes, France), Saint-Jean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes, France), Montgardin (Hautes-Alpes, France), Saint-Étienne-le-Laus (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, 21e siècle, Association syndicale de propriétaires, Hydraulique agricole, Irrigation