Document d'archives : Haute-Savoie
Contenu :
Soeurs de Saint-Joseph d'Annecy, dépôts de médicaments tenus par des religieuses, tolérance, 1907. Plainte contre l'Abbé LESAGE, 1908. Vente d'immeubles à Evian, décret du 13 Mai 1913.
Frères de l'Ecole Chrétienne, legs BLANC, 1907.
Visitation Sainte-Marie de Thonon, aliénation d'immeubles, décret du 19 Mars 1948. Aliénation d'un immeuble, décret du 30 Juin 1953. Aliénation d'un terrain, décret du 30 Juillet 1953.
Filles de la Charité de Saint-Vincent-de Paul à Collonges-sous-Salève, legs GUNY, décret du 6 Avril 1949. Acquisition d'immeubles à usage d'habitation, décret du 23 Juillet 1953. Legs STUMBOFF, 1954.
Cote :
19770355/11
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme