Document d'archives : DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903...
Titre :
DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].
Contenu :
Cote :
2O/1611
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Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, administration communale, aménagement foncier, débit de boissons, enfant secouru, entreprise de spectacle, habitat rural, impôts locaux, indigent, installation sanitaire publique, marché de détail, ordures ménagères, police, pompes funèbres, protection maternelle et infantile, traitement des eaux usées, véhicule automobile